Déposée le 11 juin 1997 par MUGNIER Gilbert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALAIN BASTIANI »
Le déposant est MUGNIER Gilbert domicilié(e) 8 PARC DU CENTRE,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2343052) - 69100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUGNIER Gilbert domicilié(e) 8 PARC DU CENTRE,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2343052) - 69100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALAIN BASTIANI est expirée depuis le 11 juin 2017.
MUGNIER Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : MYMA
MUGNIER Gilbert - 8 PARC DU CENTRE,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2343052) - 69100 - France
MUGNIER Gilbert - 8 PARC DU CENTRE,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2343052) - 69100 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-47
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2007 n°2343052 - Publication au BOPI 2007-06-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47
Errata - Publication au BOPI 1997-36
Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423453 - Publication au BOPI 2005-11-29
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29
Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, sacs à main, de voyage, d'écoliers, articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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